Conseil Municipal du 24 novembre 1995




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W23 Page 037Séance du 24 novembre 1995 - Registre 185W23 Page 037 - Délibération
185W23 Page 042Installation d'un nouveau conseiller municipal - Registre 185W23 Page 042 - Délibération
185W23 Page 043Finances décision modificative de crédits N°4 - Registre 185W23 Page 043 - Délibération
185W23 Page 051Convention tripartite de partenariat avec l'ANPE et la société Continent pour des engagements réciproques concernant l'emploi sur Chelles - Registre 185W23 Page 051 - Délibération
185W23 Page 053"Aménagement d'une piste cyclable sur la rive Nord de la RN 34. Adoption du dossier de consultation et convention avec la SEMIL ""Chelles Avenir"" - Registre 185W23 Page 053" - Délibération
185W23 Page 055Projet de réalisation du TGV Est Européen Avis du conseil sur la mise en compatibilité au POS - Registre 185W23 Page 055 - Délibération
185W23 Page 057Projet de contrat vert d'un programme dans le cadre de plantations - Registre 185W23 Page 057 - Délibération
185W23 Page 059Octroi d'une subvention à deux associations - Registre 185W23 Page 059 - Délibération
185W23 Page 061Comité consultatif du marché. Création et désignation des membres - Registre 185W23 Page 061 - Délibération
185W23 Page 063Permanence accueil orientation information. Avenant à convention avec l'Etat. (Attribution d'une subvention complémentaire) - Registre 185W23 Page 063 - Délibération
185W23 Page 064Groupe scolaire Chappe. Travaux d'extension et de réhabilitation. Avenant à marché - Registre 185W23 Page 064 - Délibération
185W23 Page 066Z.A.C de la Fontaine. Travaux concernant le local d'accompagnement. - Registre 185W23 Page 066 - Délibération
185W23 Page 067Tavaux d'aménagement des Bords de Marne. Projet d'avenant N°1 au marché passé avec l'entreprise Dodin par la S.E.S.M. - Registre 185W23 Page 067 - Délibération
185W23 Page 069Création d'une chambre funéraire. - Registre 185W23 Page 069 - Délibération
185W23 Page 070Opération Ville Vie Vacances 1995, répartition des subventions. - Registre 185W23 Page 070 - Délibération
185W23 Page 071Convention avec l'association Chelles Dynamic Jeunes pour l'exécution de travaux pendant l'été. - Registre 185W23 Page 071 - Délibération
185W23 Page 072Transports spéciaux scolaires. Approbation d'un contrat a passer avec la société Les Courriers de l'ile de France. - Registre 185W23 Page 072 - Délibération
185W23 Page 073Transports spéciaux scolaires. Approbation d'un contrat a passer avec la société Les Autocars Bourdin. - Registre 185W23 Page 073 - Délibération
185W23 Page 074Transports spéciaux scolaires. Approbation d'un contrat a passer avec la société Les Cars Mariette - Registre 185W23 Page 074 - Délibération
185W23 Page 075Transports spéciaux scolaires. Approbation d'un contrat a passer avec la société Europe Autocar. - Registre 185W23 Page 075 - Délibération
185W23 Page 076Convention avec la ville de Lagny sur Marne pour une participation de la ville au fonctionnement pour les enfants chellois qui fréquentent la halte-garderie de Lagny - Registre 185W23 Page 076 - Délibération
185W23 Page 077Garantie d'emprunt au collège Gasgnier-Guy suite à une renégociation auprès de la caisse des dépôts et consignations - Registre 185W23 Page 077 - Délibération
185W23 Page 078Prise en Charge des frais pour l'examen psychotechnique des agents recrutés sur un grade du cadre d'emplois des conducteurs territoriaux - Registre 185W23 Page 078 - Délibération
185W23 Page 079Remboursement à Madame Arthémise des frais d'utilisation de son véhicule personnel pour les besoins du service. - Registre 185W23 Page 079 - Délibération
185W23 Page 080"Prise en charge de la carte ""Evasion"" - Registre 185W23 Page 080" - Délibération
185W23 Page 081Admission en non-valeur de produits communaux - Registre 185W23 Page 081 - Délibération
185W23 Page 083Approbation de la cession d'un lot du lotissement communal Chemin de Courtry (lot 10) - Registre 185W23 Page 083 - Délibération
185W23 Page 084Approbation de la cession d'un lot du lotissement communal Chemin de Courtry . (Lot n°13). Réitération. - Registre 185W23 Page 084 - Délibération
185W23 Page 086Motion portant sur la défense du service public des industries électriques et gazières. - Registre 185W23 Page 086 - Délibération
185W23 Page 087Motion de soutien au personnel de la SERNAM de Chelles. - Registre 185W23 Page 087 - Délibération
185W23 Page 088Communication des décisions prise par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal. - Registre 185W23 Page 088 - Délibération